Communauté de Communes du Triangle Vert
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PV des réunions et délibérations du Conseil Communautaire

Accueil / Nous connaître / La Communauté de Communes / PV des réunions et délibérations du Conseil Communautaire

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Date Nom
30/06/2025

Délibération du 5 juin 2025

Subventions aux associations et aux évènements

30/06/2025

Délibération du 5 juin 2025

Accueil périscolaire sur la commune de MEURCOURT

30/06/2025

Délibération du 5 juin 2025

Refus adhésion CCTV au syndicat intercommunal des écoles de la Lanterne

30/06/2025

Procès-verbal du 5 juin 2025

26/06/2025

Décision du Président

Fin régie de recettes enfance jeunesse

18/06/2025

Délibération du 5 juin 2025

Renouvellement de la convention avec Initiative 70 pour l’adhésion et le financement des prêts d’honneur

18/06/2025

Délibération du 5 juin 2025

Renouvellement de la convention de délégation au Département 70 dans le cadre de l’aide à l’immobilier d’entreprise

18/06/2025

Délibération du 5 juin 2025

Création d’un budget annexe « petite enfance »

18/06/2025

Délibération du 5 juin 2025

Convention cadre unique relative aux missions facultatives du Centre de gestion de la Haute-Saône

18/06/2025

Délibération du 5 juin 2025

Validation des comptes 2024 et budget primitif 2025 de l’Office du Tourisme

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Communauté de Communes du Triangle Vert

27, Grande rue

70240 Saulx - FRANCE

+33 3 84 95 89 90

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Du lundi au jeudi de 8H30 à 12H30 et de 13H15 à 18H00

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